Bernard Drappeau
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Drappeau (Bernard, Francis)
président d'une union départementale de marais ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle
=
"
33
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'agriculture et de la pêche
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000607329
(source JORF)
nomination
16 Avril 2006
16/04/2006
De:
Bernard Drappeau
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000424768
(source JORF)
nomination
17 Septembre 2005
17/09/2005
De:
Bernard Drappeau
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Titulaire
Remplace:
M. Bernard Bouchereau
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000418029
(source JORF)
nomination
06 Juillet 2004
06/07/2004
De:
Drappeau (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
Pour la région Poitou-Charentes
Charente-Maritime
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000397117
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999
De:
Drappeau (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter
LES DEPARTEMENTS
Charente-Maritime
Suppléant
Remplace:
M. Tessier (André)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000571320
(source JORF)
nomination
11 Juin 1998
11/06/1998